Arrêté du 22 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement

J.O. 77 du 31 mars 2004 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance

Arrêté du 22 mars 2004 portant nomination au conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement

NOR : AGRF0400503A

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et de la ministre déléguée à l'industrie en date du 22 mars 2004, est nommé membre du conseil d'administration du centre technique du bois et de l'ameublement, au titre de représentant du personnel technique : M. Franc Jourdin, en remplacement de M. Gérard Savoye.